Je vais vous donner le vrai modèle de CGV parfaitement adapté à tous les sites internet

5,0
(131 avis)
166 ventes

1) Voici comment mon modèle de CGV va rapidement vous faire éviter beaucoup de problèmes, et même si vous n’y connaissez rien dans ce domaine.

La solution est simple, dans votre commande, vous allez recevoir :

  1. Un modèle de document conforme à la loi française et à la RGPD.
  2. Le document est prêt à l'emploi et il suffit juste d’ajouter vos informations et de le copier et coller sur votre site.
  3. En cas de litige avec un client, il vous sera utile pour vous défendre devant un tribunal.
  4. Le modèle de document a été rédigé sans fautes d'orthographe.

À ce propos, voici ce que vous dit mon client Rockwil après avoir reçu sa commande :

Je suis très satisfait par rapport aux différents échanges, à la manière dont Idric EVARNE a pu traiter la commande, document complet, et contenu très enrichi

(Ce commentaire ainsi que les autres, sont vérifiables et visibles en bas de cette fiche produit)

🚀ASTUCE : Pour ceux qui n'aiment pas lire, utilisez le chat en cliquant sur le bouton “Contacter” et je répondrai rapidement et avec plaisir à toutes vos questions.

2) Pourquoi avez-vous besoin de conditions générales de vente?

Si vous avez cliqué sur ma vignette, cela signifie que vous avez un site web et que vous avez besoin de rédiger vos conditions générales de vente.

Sur ce point, vous avez parfaitement raison et voici pourquoi :

Selon l’article L 111.1 du code de la consommation, si vous avez une activité des ventes sur Internet et plus précisément si vous vendez à des particuliers, vous avez l’obligation de présenter des CGV dûment rédigée à vos clients.

Mais ce n’est pas tout.

En effet, depuis l'entrée en vigueur de la loi Hamon du 13 juin 2014, si vous n’avez pas de CGV sur votre site, vous vous exposez aux sanctions ci-dessous :

Une amende administrative de 3 000 euros pour les personnes physiques.
Une amende administrative de 15 000 euros pour les personnes morales.

Oui, ces sommes à payer donnent le tournis, mais prenez bien conscience que c'est la réalité!

De plus, si vous avez choisi d’exercer une activité sur internet, c’est pour gagner de l’argent et certainement pas pour en perdre beaucoup.

Alors maintenant, que vous en savez plus sur l’importance d’avoir des CGV, à vous de prendre la bonne décision.

Mon conseil, lisez bien la suite, car je vous explique tout en détail.

3) Comment avoir des CGV conformes à la loi française et à la RGPD ?

D'abord, sachez que j’ai conçu et vendu à de nombreuses reprises ce modèle de document et satisfait plus de 114 clients.

Ensuite, pour vous rassurer sur le contenu que je vous propose, voici ci-dessous les grands titres traités dans le document.

Ainsi, vous aurez une meilleure idée de la qualité de votre investissement.

Chaque article est fait pour vous permettre de présenter un document légal correct et conforme.

Voici ci-dessous les articles traités dans le modèle de document.

Article 1 - Champ d'application.
Article 2 - Contenu des Conditions Générales de Vente.
Article 3 - Nos coordonnées.
Article 4 - Nature des produits proposés à la vente.
Article 5 - Modification des Conditions Générales de vente.
Article 6 - Droit d'accès, de rectification, et d'opposition.
Article 7 - Notre politique de prix.
Article 8 - Rabais et ristournes.
Article 9 - Les commandes.
Article 10.1 - Si un acompte est versé à la commande.
Article 10.2 - Si aucun acompte n'a été versé à la commande.
Article 11 - La durée des offres.
Article 12 - Les frais de livraison.
Article 13 - Les conditions de paiement.
Article 14 - Les livraisons.
Article 15 - Transfert de propriété - Transfert des risques.
Article 16.1 - Vos droits à la rétractation.
Article 16.2 - Exceptions au droit de rétractation
Article 17 - Le service après-vente.
Article 18 - Le coût d’une communication pour nous contacter.
Article 19 - Responsabilité du Vendeur - Garantie.
Article 20 - Informatiques et Libertés.
Article 21 - Propriété intellectuelle.
Article 22 - Imprévision.
Article 23 - Exécution forcée en nature.
Article 24 - Exception d'inexécution.
Article 25 - Force majeure.
Article 26-1 - Résolution pour imprévision.
Article 26-2 - Résolution pour inexécution d'une obligation suffisamment grave.
Article 26-3 - Résolution pour force majeure.
Article 26-4 - Résolution pour manquement d'une partie à ses obligations.
Article 26-5 - Dispositions communes aux cas de résolution.
Article 27 - Droit applicable - Langue.
Article 28 - Litiges.
Article 29 - Information précontractuelle - Acceptation du Client.
Annexe I - Dispositions relatives aux garanties légales
Article L217-4 du Code de la consommation.
Article L217-5 du Code de la consommation.
Article L217-12 du Code de la consommation.
Article L217-16 du Code de la consommation.
Article 1641 du Code civil.
Article 1648 alinéa 1er du Code civil.
Annexe II - Formulaire de rétractation.

4) Comment finaliser votre modèle de condition générale de vente ?

Pour finaliser votre document, vous aurez simplement besoin de quelques informations.

Rassurez-vous, j'ai déjà tout organisé !

J’ai mis en couleur les parties que vous devez compléter.

Comptez environ dix minutes pour finaliser votre modèle de document.

Suivez juste les instructions, compléter votre document et mettez-le sur vote site internet.

5) Comment vos CGV peuvent vous sauver en cas de litige avec un client ?

La meilleure pratique pour être couvert par vos CGV est de les faire lire et accepter les termes et conditions en lui faisant cocher la case prévue à cet effet à votre client avant que le client ne passe sa commande.

Puis, après validation de la commande, vous transmettrez le document par e-mail par la poste.

Ainsi, si vous avez pris le temps de bien compléter chaque item de votre modèle de document, vous pouvez l’utiliser comme la preuve de votre bonne foi devant un tribunal.

6) Le modèle de document est-il de qualité ?

Oui, le document est de qualité, pour vous présenter un texte professionnel, j’ai pris le temps de le faire corriger pour éliminer les fautes d'orthographe.

De plus, je vous invite fortement à lire les commentaires de mes clients satisfaits.

Ainsi, vous pourrez vous appuyer sur de vrais avis clients pour être certain que vous allez acheter un très bon modèle de conditions générales de vente.

7) Voici ce que vous allez recevoir dans votre commande en fonction des options choisies.

1) Votre commande à 5€ sans option.

Un modèle de conditions générales de vente prêt à l’emploi, conforme à la loi, finalisable en 15 minutes, sans fautes d’orthographe et juste à copier coller sur votre site web.

(Vous payez 1 fois ce service et réutilisez le document 1000 fois ou plus !!!)

😃 ** Votre service à 5€**
Num Désignation Prix
1 Votre modèle conditions générales de vente 5€.
Total à payer 5€.

2) Votre service à 5€ + l'option “le pack business” à 15€.

Vous obtenez rapidement les documents les plus utilisés sur les sites web, vous êtes en règle avec la loi française concernant la RGPD et vous économisez 5 €.

(Vous payez 1 fois ce service et réutilisez le document 1000 fois ou plus !!!)

😃 Votre pack business
Num Désignation Prix
1 Votre modèle conditions générales de vente 5€.
2 Votre modèle de mentions légales 5€.
3 Modèle de politique de confidentialité 5€.
4 _Votre modèle déclaration des cookies _ 5€.
5 Votre modèle de rubrique à propos (offert) 5€.
Total Net 25€.
Total de la Remise 5€.
Total à payer 20€.

3) Votre service à 5€ + l'option “le pack All Inclusive ” à 40€ .

Vous obtenez rapidement les documents les plus utilisés sur les sites web qui vous seront nécessaires dans votre business.

Si vous débutez votre activité, je vous conseille vivement ce pack.

Vous êtes en règle avec la loi française concernant la RGPD et vous économisez 55€!.

(Vous payez 1 fois ce service et réutilisez le document 1000 fois ou plus !!!)

😃 Votre pack All Inclusive ⭐⭐
Num Désignation Prix
1 Modèle de conditions générales de Vente 5€.
2 Modèle de conditions générales d'Utilisation 5€.
3 Modèle de politique de confidentialité 5€
4 Modèle de déclaration des cookies. 5€
5 Modèle de rubrique "à propos" 5€
6 Modèle de rubrique "foire aux questions" 5€
7 Modèle de lettre de relance impayé. 5€
8 Modèle de lettre de recouvrement de créance. 5€
9 Modèle de mentions légales. 5€
10 Modèle de formulaire de rétractation. 5€
11 Méthode complète de rédaction fiche produit persuasive 25€
12 Application complète de gestion commerciale (Sous Excel) 25€
Total Net 100€.
Total de la Remise 55€.
Total à payer 45€.

8) Voici comment vous allez recevoir votre commande.

J'ai livré plus de 250 commandes avec plus de 190 avis positifs et ceux toujours avec les mêmes soins.

  1. Dès que je recevrai votre commande, je la prendrai en charge rapidement.
  2. Votre document de 16 pages au format Word vous sera livré par téléchargement.
  3. Le délai de livraison de votre commande est de 1 jour.

Ainsi, vous recevrez un document déjà rédigé avec toutes les mentions nécessaires pour être conforme à la loi.

Attention, sur ce modèle de conditions générales de vente, je possède les droits de propriété intellectuelle et de vente exclusifs, vous n'avez pas le droit de le revendre.

9) Maintenant, voici comment passer votre commande.

Suivez cette procédure, elle est très simple.

  1. Rendez-vous en bas de cette page.
  2. Dans la partie "Personnaliser ce microservice", cochez les options supplémentaires dont vous avez besoin.
  3. Cliquez sur le bouton "Commander" et validez votre paiement.
  4. De mon côté, je prends en charge votre commande et je m'engage à vous livrer rapidement.
Pourquoi commander ce service
Ce service et là pour vous aider si vous ne voulez pas perdre de temps à rédiger des CGV. Il est là, si vous voulez avoir un service de qualité, rapide, conforme à la RGDP et sans vous ruiner.

10) Ce qu'il vous restera à faire une fois votre commande reçue.

Pas grand chose.

Bonne nouvelle non ???

Complétez le document avec vos informations, puis copiez et collez-le sur votre site web et c'est fini.

Comptez environ 15 minutes pour finaliser le document.

Voilà, vous avez toutes les informations nécessaires pour prendre la bonne décision.

Maintenant, que vous savez tout, cliquez sur le bouton Commander, puis ajoutez une option si nécessaire et validez votre commande.

Je vous attends de l'autre côté.

Idric Evarne 😃😃😃.

🚀VOICI QUELQUES AVIS DES CLIENTS :

BriceMAS 👍 :
Super service !!! Très bonne qualité des documents ( complets et bien rédigés) Rédaction rapide des modifications. Idric est très professionnel, il a su adapter les nombreux documents (FAQ,CGV,ML,...) aux exigences de ma profession. Je recommande vivement ce service.

Meydey_design 👍 :
Super, tout y est je ne peux que recommander les services d'Idric !

HugoPodevin 👍 :
Idric a était très rapide et très compréhensif vis a vis de ma demande, documents très qualitatif, merci pour le travail effectué. Je recommande !

Tonymasterweb 👍 :
Je pense qu'il n'y a pas plus professionnel. Bravo.

Agnes67 👍 :
Bonjour à tous, Idric a été rapide et réactif à la demande. Les documents fournis paraissent conformes. Je recommande ses services et reviendrai vers lui :)

💡 Retrouvez les autres avis clients en bas de cette page.

🚀 FOIRE AUX QUESTIONS :

✔ C'est quoi des conditions générales de ventes ?
Les conditions générales de vente "CGV" sont un ensemble de clauses dont l'objectif vise à encadrer :

  1. Les relations contractuelles entre un vendeur professionnel et un client professionnel.
  2. Les relations contractuelles entre un vendeur professionnel et un client particulier.

✔ Les CGV sont elles obligatoires ?
Oui, elles sont obligatoires et vous avez toute responsabilité :

Si vous avez un site e-commerce qui propose des produits ou des services à la vente à des consommateurs particuliers (Acheteur), vous avez l'obligation d'établir et de communiquer aux clients des conditions générales de vente.

Concernant vos clients professionnels après la signature du contrat, les CGV doivent être obligatoirement communiquées sans réserve à la demande du client professionnel.

Attention : Le refus de transmission de ce document entre professionnel vous exposent à une amende civile d'un montant maximal de 2 millions d'euros et à une amende administrative d'un montant maximal de 75 000 euros pour une personne physique et de 375 000 euros pour une personne morale.

✔ Comment rédiger vos conditions générales de vente ?
Dans le cas présent, vous n’avez pas à vous soucier de cette question.
Copiez puis collez le modèle de document que vous avez reçu, complétez-le et placez-le sur votre site web.

✔ Les conditions générales de vente de Shopify sont elles fiables ?
Oui, ce modèle peut être utilisé mais il est standard et il manque des informations pour être complet.

✔ Les conditions générales de vente que vous proposez, sont elles les même que celles utilisées en e-commerce ?
Oui, elles sont les mêmes que celles utilisées en e-commerce ou pour la vente à distance.
En fait, mon modèle de CGV peut être adapté à tout type de site web.

✔ Quelle est la différence entre des conditions générales de vente entre professionnels et des conditions générales de vente particuliers ?

  1. Pour les relations contractuelles entre professionnels et un particulier, c'est le code de la consommation qui est la référence.
  2. Pour les relations contractuelles entre professionnels, c'est le régime du code de commerce L441-6 qui la référence.

✔ Où trouver les conditions générales de vente?
Vous pouvez trouver des condition générale de vente sur ce service tout simplement.

✔ Où mettre les conditions générales de vente ?
Les conditions générales de vente sont à mettre dans le footer de votre site internet.
Le client doit aussi y avoir accès sur son Bon de commande.

✔ Qui rédige les conditions générales de vente ?
Vos CGV peuvent être rédigées par vous même ou par un prestataire extérieur.

✔ Pourquoi rédiger des CGV ?

Lorsqu'il passe une commande, votre client s'engage auprès de vous et accepte sans réserve vos CGV de ce fait, vous avez un certain nombre d'obligation envers ce dernier.

Vos CGV vont encadrer les conditions de vente entre vous et vos clients selon vos présentes conditions générales.

🚀Voici ci-dessous 25 raisons de rédiger des CGV.

  1. Informer le client sur l'exercice et le délai de rétractation auxquels il a droit (délai de 14 jours ou plus) et les conditions particulières concernant les modalités de résiliation du contrat à compter du jour de livraison de sa commande.
  2. Informer le client sur la liste des articles pouvant être commandés sur votre site et la modalité pour accepter une commande.
  3. Informer le client si les commandes doivent être réglées comptant et sans escompte ou selon une autre procédure.
  4. Indiquer le délai d'expiration du droit de rétractation que le client doit respecter et les conséquences en cas de non-respect de cette procédure.
  5. Indiquer les éventuelles dommages et intérêts auquel l'acquéreur peux prétendre de plein droit et les condition auxquels il doit être tenue.
  6. Indiquer le nombre de jour ouvré pour la livraison d'une commande, information pour laquelle le client doit être notifier par voter site internet.
  7. Si une commande préalable est prise en compte avant son règlement total et si une notification informera le client.
  8. Si au contraire le vendeur doit refuser toute commande si le client est redevable d'une créance.
  9. Comment créer un compte-client, comment commande passée une commande, comment se manifeste la confirmation de commande et la facturation.
  10. Les pénalités de retard en cas de non-paiement d'une somme dues.
  11. La procédure à suivre en cas de vices cachés, de sommes versées lors d'un acompte, les frais de retour à la charge du client concernant la marchandise commandées, si ou non vous devez rembourser le consommateur.
  12. Sur toute commande, comment sont géré les cas de force majeure et les réclamations sur les produits commandés.
  13. Les moyens de paiement possible sur votre site web (par carte bancaire, par virement, par Papal, par Stripe ...)
  14. L'adresse de livraison du destinataire, les frais de port, le mode de livraison et de retour de votre colis, mais aussi sur les délais de livraison, le numéro de commande pour son suivi, où la commande sera livrée.
  15. Les pays où sont livrés les colis par exemple si vous ne livrez que la France métropolitaine et aussi les Dom Tom.
  16. Le fonctionnement de la garantie légale suite à l'exécution du contrat.
  17. Les coordonnées du service Clients.
  18. Les modalité de passage et d'annulation d'une commande lors de la conclusion du contrat.
  19. La voie électronique ou par la poste ou envoyer les réclamations et si un lettre recommandée avec accusé de réception est nécessaire.
  20. La liste des transporteurs référencés susceptible de livrer votre commande.
  21. Les autorités compétentes pour la gestion des litiges et des arrangements amiable.
  22. Les partie sur lesquelles le vendeur se réserve le droit d'agir en sa faveur, comme de le droit de modifier les CGV.
  23. Un formulaire rétractation permettant d'annuler votre achat.
  24. La procédure pour un retour de marchandise et si par exemple si ce dernier doit être retourné dans son emballage d'origine.
  25. Comment vous gérez les données à caractère personnelles régies par les loi informatique et libertés.

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Avis des clients

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Travail bien réalisé
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Réponse du vendeur
Bonjour MARTINVALET. 🖐 | | Merci pour votre avis positif et votre commentaire 🙏 | | Je vous souhaite une bonne continuation sur votre projet.✌ | | Idric Evarne. 😀😀😀
Commande basique
Top comme d'habitude ! merci !
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Réponse du vendeur
Bonjour nestheboza. 🖐 | | Merci pour votre avis positif 🙏 | | Top votre commentaire ❗ Maintenant, prenez le temps de compléter vos documents, puis copiez et collez-les et c’est fini. | | Je vous souhaite une bonne continuation sur votre projet.✌ | | Idric Evarne. 😀😀😀
Commande personnalisée
Travail très bien réalisé et livré rapidement nous recommandons à 100%
Accéder au profil de Idric_Evarne
Réponse du vendeur
Bonjour MARTINVALET. 🖐 | | Merci pour votre avis positif et votre recommandation à 100%. 🙏 | | Oui un travail très bien réalisé et livré rapidement, voici exactement comment je travaille. C’est même mon secret… Maintenant, prenez le temps de compléter vos documents, puis copiez et collez-les et c’est fini. | | Je vous souhaite une bonne continuation sur votre projet.✌ | | Idric Evarne. 😀😀😀
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Travail très bien réalisé et livré rapidement nous recommandons à 100%
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Bonjour MARTINVALET. 🖐 | | Merci pour votre avis positif et votre recommandation à 100%. 🙏 | | Oui un travail très bien réalisé et livré rapidement, voici exactement comment je travaille. C’est même mon secret… Maintenant, prenez le temps de compléter vos documents, puis copiez et collez-les et c’est fini. | | Je vous souhaite une bonne continuation sur votre projet.✌ | | Idric Evarne. 😀😀😀
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la feuille excel est protégé par un mot de passe, j'aimerai pouvoir la modifier pouvez vous me donner le mot de passe SVP ?
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Réponse du vendeur
Binbins, dommage pour cet avis négatif précipité… 😥|| En effet, le mot de passe pour déverrouiller la feuille Excel est disponible librement sur le mode d’emploi de l'application à la première page et à la première ligne. 😬|| D’ailleur, vous l’avez trouvez vous même et vous étiez confus lorsque je vous ai demandé de justifier votre avis négatif. 😬|| De plus, vous avez la possibilité de me le demander par le chat ou encore faire une demande modification. 😬|| Bon ok, je considère que c'est une erreur de votre part et finalement ce n’est pas grave. 😃|| Je vous souhaite toutefois une bonne continuation.😃|| Idric Evarne.

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