Je vous propose d'effectuer une étude de brevetabilité pour votre invention.

Cette étude comprend :

- Un rapport de nouveauté sous forme d'un sondage de 3 à 4 pages, présentant une liste des documents de brevet les plus proches de votre invention. Cette recherche sera effectuée à partir d'une base de données internationale de brevets, afin de vous fournir une liste d'inventions déjà rendues accessibles au public mais qui pourraient vous être inconnues. Dans ce rapport, pour chaque invention identifiée, nous préciserons si les caractéristiques de votre invention sont reprises ou non par ces antériorités.
Ce service inclut une recherche non exhaustive sur une base de données internationale de brevets. Les documents de brevet vous seront également fournis dans leur version originale ainsi que traduite.

- Un rapport d'Activité Inventive (en option) :

M'appuyant sur le rapport de nouveauté que j'aurai préalablement élaboré, je m'engage à :

Appliquer l'approche "problème-solution", afin de définir clairement les enjeux que votre invention adresse et la manière dont elle y répond.
Évaluer la non-évidence en déterminant si votre invention ne découle pas de manière évidente de l'état de la technique pour un expert du domaine.
Cette consultation écrite englobera une analyse de brevetabilité complète, mes recommandations sur la pertinence de déposer une demande de brevet en France et éventuellement à l'étranger.

Tout au long de cette prestation, je reste disponible pour des échanges afin de mener à bien cette analyse. Au final, vous recevrez un rapport écrit de 5 à 6 pages, ainsi que tous les documents de brevet relatifs aux inventions les plus proches de votre solution identifiées lors du sondage.